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Publié : 18 mai 2009

Compte rendu du conseil municipal du mois d’Avril 2009

CONVOCATION DU 09 AVRIL 2009
SEANCE DU 16 AVRIL 2009

Le seize avril deux mille neuf à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Martial GESLAN, Maire

Etaient présents : Mmes CHEVILLARD, ROBERT, Mrs GESLAN, LEVEQUE, JEANDENAND, HUSSENET, BLESTEL, LANCELLE, HENNEKEIN, HUET, PORTIER

Absents représentés : Mme LEMARIE qui a donné pouvoir à M. GESLAN
M. BASSO qui a donné pouvoir à M. HENNEKEIN
Mme COUTELLIER qui a donné pouvoir à M. JEANDENAND

Absent : Mr BEDNAREK

Monsieur HUSSENET a été nommé secrétaire de la séance.

MISE EN CONCURRENCE DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DU PERSONNEL

Monsieur le Maire expose au conseil :

 L’opportunité pour la commune de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents :
 Que le centre de gestion peut souscrire un tel contrat, en mutualisant les risques.

Le Conseil après en avoir délibéré :

Vu la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le Décret n°86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les Centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux ;

DECIDE :

Article unique : La commune charge le Centre de Gestion de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’une entreprise d’assurance agréée, et se réserve la faculté d’y adhérer.
Cette démarche peut être entreprise par plusieurs collectivités locales intéressées.

Ces contrats devront couvrir tout ou partie des risques suivants :
• Agents affiliés à la C.N.R.A.C.L
Décès, Accident du travail, Maladie ordinaire, Longue maladie/ Longue durée, Ma ternité-Paternité- Adoption,

• Agents non affiliés à la C.N.R.A.C.L
Accident du travail, Maladie grave, Maternité-Paternité-Adoption, Maladie Ordinaire

Pour chacune de ces catégories d’agents, les assureurs consultés devront pouvoir proposer à la commune une ou plusieurs formules.

Ces contrats devront également avoir les caractéristiques suivantes :
Durée du contrat : 3 ans, à effet au 1er janvier 2010
Régime du contrat : capitalisation.

SUBVENTION CLUB PHOTO GLISOLLOIS

Monsieur le Maire présente au conseil le dossier de demande de subvention transmis par le Club photo.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide de lui attribuer un montant de 650 € (six cent cinquante euros), dont 50 € pour le remboursement des photos réalisées lors du repas des anciens.

SUBVENTION GLISOLLES EN FORME

Monsieur le Maire présente au conseil le dossier de demande de subvention transmis par le Club de gymnastique volontaire, Glisolles en Forme.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide de lui attribuer un montant de 700 € (sept cents euros)

CAMPAGNE DEPARTEMENTALE DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS 2009

Sur proposition de Monsieur le Maire et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide de s’inscrire à la campagne départementale des villes et villages fleuris 2009 et d’organiser au niveau communal un concours des maisons fleuries.
Pour le fleurissement de la commune, il est proposé de planter avec les plantes fleuries, des légumes, tel bettes, artichauts, et de choisir des plantes plus rustiques.
Egalement, il est demandé d’étudier la possibilité de semer du gazon fleuri, le long du tennis, sur des bandes de 1 ml.

CORRESPONDANT DEFENSE

Monsieur Hervé MORIN, ministre de la Défense, dans un courrier du 20 mars dernier, et suite au renouvellement des conseillers municipaux, s’adresse aux communes pour demander la désignation d’un correspondant défense choisi parmi les membres du conseil municipal.
Ce correspondant est chargé de sensibiliser les habitants aux questions de la défense (parcours de citoyenneté, mémoire et patrimoine, politique de défense, etc…)
Après avoir pris note de cette demande, aucun membre du conseil ne souhaite être nommé dans cette fonction de correspondant défense.

LIVRET HISTORIQUE DE LA COMMUNE

Monsieur Pierre MOLKOU, historien, propose de réaliser pour la commune un livret retraçant son histoire, d’après des recherches conduites aux Archives Départementales et communales.
La réalisation de ce livret s’élèverait à la somme de 12 000 € pour 400 exemplaires.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, vu le coût élevé de l’ ouvrage, ne donne pas suite à cette proposition.

INFORMATIONS DIVERSES

-  BUDGETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : Monsieur le Maire informe le conseil que ces budgets sont à disposition en mairie et peuvent être consultés par chacun.
Il fait part au conseil d’une augmentation de 0,5 % du taux des ordures ménagères.
-  COMMISSION DES TRAVAUX : Réunion le lundi 4 mai 2009 à 18heures.
-  SITE INTERNET : demande de Monsieur JEANDENAND qui souhaite que l’adresse internet soit notée sur les courriers à en-tête de la mairie afin d’encourager sa consultation.
-  CENTRE SOCIAL DE LA M.J.C : Assemblée générale extraordinaire, le mercredi 6 mai
à 18 h30 avec pour ordre du jour la modification des statuts de l’association.